SAFRAN poursuit la réorganisation de son Groupe !

Le Groupe SAFRAN se porte bien, s’internationalise, se réorganise et se reformate !

Mardi 5 octobre dernier une réunion du Comité de Groupe s’est tenue au siège du Groupe SAFRAN à Paris avec Jean-Paul HERTEMAN, Président du Directoire du Groupe, Marc VENTRE, DGA Branche Propulsion Aéronautique et Spatiale, Dominique Jean CHERTIER, DGA Affaires sociales, Juridiques et Institutionnelles, Yves LECLERE, DGA, Branche Equipements Aéronautique, Jean-Luc BERARD, DRH Groupe SAFRAN et Francis BAENY, DRS Groupe SAFRAN.

Il ressort de cette réunion que le Groupe SAFRAN se porte bien et que les perspectives jusqu’à horizon 2014 se présentent très bien. La recherche et Développement reste une priorité du Groupe. La prochaine décennie sera celle de la Recherche & Développement, précise le Président du Directoire, entre 1 et 1,2 milliards d’euros, dont 600 à 800 millions financés sur fonds propres.

Jean-Paul HERTMAN a annoncé que la prochaine évolution devra être le remplacement de l’hydraulique par l’électrique dans les avions. C’est cette évolution qui serait le moteur du rapprochement souhaité par SAFRAN avec ZODIAC.

Plusieurs projets ont été présentés au cours de cette réunion du Comité de Groupe dont celui relatif :

● A la fusion-absorption des sociétés MESSIER-DOWTY et de MESSIER-Services par MESSIER-BUGATTI ;
● Au retour du Serpent de mer vieux de 18 ans, le projet HERAKLES, avec le rapprochement Snecma Propulsions Solides (SPS) / SNPE Matériaux Energétiques (SME) SA. Nous ne reviendrons pas ici sur ce dossier. Nous attendrons qu’il soit plus proche de sa mise en œuvre.

A cette réunion du Comité de Groupe nous avons eu le détail de l’outil industriel de SAFRAN, constitué aujourd’hui de 151 sites pour un effectif de 50.150 personnes, dont :

60 sites en France, pour un effectif de 32.000 personnes
25 sites en Europe, pour un effectif de 5.400 personnes
5 sites au Maroc, pour un effectif de 1.700 personnes
42 sites en Amérique, pour un effectif de 8.300 personnes
2 sites en Russie, pour un effectif de 250 personnes
5 sites en Inde, pour un effectif de 1.300 personnes
12 sites en Asie, pour un effectif de 1.200 personnes

Projet de Fusion-absorption des sociétés MESSIER-DOWTY et MESSIER-Services par MESSIER-BUGATTI ou opération 3 en 1

L’opération consiste à revenir à une seule société, appelée MESSIER BUGATTI DOWTY, en partant de trois sociétés différentes :

MESSIER-BUGATTI
MESSIER-DOWTY
MESSIER-Services

La nouvelle société a un effectif initial de 6.000 salariés et sera composée :

● D’une Direction Générale, avec les Secteurs ci-dessous :

• « SAFRAN +, le Juridique, le Risk Management, la Communication »
• Ressources Humaines,
• Achats
• Qualité
• Finances
• Programme
• Commerce,
• Production
• Direction Technique
• Support

● Quatre Directions opérationnelles :

• Trains d’atterrissage
• Equipements
• Roues et Freins
• Maintenance et Réparation

Les conséquences sociales

● En application de l’article L.1224-1 du code du travail, l’ensemble des contrats de travail serait automatiquement transféré à la nouvelle société. Les salariés conserveraient les avantages inscrits au contrat de travail (classification, rémunération, qualification) et leur ancienneté.
Un courrier individuel serait adressé à chaque salarié pour l’en informer.

● Les accords d’entreprise de Messier-Bugatti seraient maintenus jusqu’à la signature d’éventuels accords de substitution au sein de la nouvelle société.

● Les accords d’entreprise de Messier-Services et Messier-Dowty continueraient à produire effet jusqu’à l’entrée en vigueur des accords qui leur seraient substitués.
Il serait proposé aux organisations syndicales des trois sociétés d’engager une négociation ayant pour objet l’harmonisation des statuts collectifs.

Le calendrier prévisionnel

● 5 octobre 2010 : La réunion du Comité de Groupe
● 6 octobre 2010 : Information des CCE des trois sociétés
● Avant fin 2010 : Consultation et recueil d’avis CCE
● 1er semestre 2010 : Mise en œuvre opérationnelle avec un effet comptable et fiscal rétroactif au 1er janvier 2011

Analyse et position du Syndicat UNSA SAFRAN

Ainsi, avec cette opération de fusion, c’est la fin des entités avec une société Services dont il faut bien le reconnaitre n’a pas très bien fonctionné au final. Ce fut une mode et comme toute mode elle est passée.

C’est la même opération que celle qui avait été faite à Snecma, début 2009, avec la réintégration au sein de Snecma, de Snecma Services.

Ce qui revient souvent dans ce type d’opération, ce sont toujours les mêmes arguments que l’on présente à chaque fois pour justifier leur lancement ; et au final, ce sont toujours les salariés qui paient les pots cassés.

Dans cette opération de fusion, la Direction Générale du Groupe a apprécié les 6.000 personnes de l’effectif initial de la nouvelle société comme signe lui permettant d’être le premier équipementier du Groupe en terme de salariés, mais pour combien de temps ?

Précisons que sur les 6.000 salariés de la nouvelle société, 46 % sont situés sur le territoire hexagonal, soit 2798 personnes. Les 54 autres pourcentages sont situés hors du territoire, localisés à Gloucester, Toronto, Montréal, Seattle, Suzhou, Singapore, MD Sterling, Quaretaro, Walton, et Houston.

Il ne faut pas se le cacher, cette fusion contribue encore plus fortement à la problématique emploi désormais posée dans le Groupe SAFRAN et s’ajoute aux restructurations lancées par le Groupe sur tout le domaine des métiers « Support » avec l’organisation CSP (Centre des Services Partagés) et ceci dans le cadre de la démarche SAFRAN +.

En ce qui concerne cette fusion, que vont devenir le personnel des trois Directions Générales des sociétés concernées qui vont se transformer en une seule DG ?

Que vont devenir les salariés des trois établissements des trois ex-sociétés se situant sur le même site de Vélizy dans les Yvelines ? Même interrogation pour les salariés des deux établissements des sociétés Messier-Bugatti et Messier-Services qui se situent sur le même site Molsheim ?

Que de questions soulevées qui nous conduit à l’UNSA SAFRAN à demander à la DG Groupe d’informer complètement les salariés sur les risques qu’ils auront à s’inscrire dans des démarches de mobilité.

L’UNSA SAFRAN est aux côtés des salariés pour les accompagner et pour mieux les défendre.

Appel

Nous invitions les salariés de ces sociétés concernées Messier-Bugatti, Messier-Dowty, Messier-Services à rejoindre l’UNSA en créant leur propre syndicat autonome pour mieux se défendre.

Juillet 2009-Juillet 2010, un an d’application du nouveau régime de Prévoyance Groupe SAFRAN !

Un dossier qui a eu du mal à voir le jour. Ouvert le 22 février 2006, il a été signé le 10 février 2009. Après un an d’application, quel bilan en tirent les 35.000 salariés du Groupe, périmètre France ?

Juillet 2009-juillet 2010, un an d’application du nouveau régime de Prévoyance Groupe SAFRAN. Chacun des 35.000 salariés du groupe a pu faire son analyse et son propre bilan. Mais, quel est le bilan officiel fait par la Commission de Suivi, qui est l’instance de pilotage du nouveau régime ?

L’UNSA vous présente ici, le premier bilan d’une année d’application de ce nouveau régime de Prévoyance Groupe SAFRAN

Avertissement

• Le bilan du régime ne concerne qu’un semestre en 2009 ;
• Les comptes de résultats Invalidité/Incapacité/Décès (IID) pour 2009 ne sont pas encore disponibles, en revanche, les statistiques de sinistralité sont arrêtées.
• Les comptes de résultats définitifs Frais de santé pour 2009 sont disponibles mais, l’UNPMF ne peut pas encore fournir de statistiques exhaustives de sinistralité.
• Une autre Commission de suivi se tiendra à la rentrée. Elle a eu lieu, mardi 28 septembre 2010.

Bilan du Régime IID, deuxième semestre 2009

Reprise des sinistres antérieurs au 30 juin 2009

● Les reprises des sinistres en cours au 30 juin 2009 ont été réalisées comme suit :

• Les sinistres en cours précédemment couverts par NOVALIS (pour les ex-périmètres Sagem, Labinal, Messier-Bugatti…) et par la CRP Snecma ont été repris par NOVALIS (avec une gestion par SIACI Saint Honoré) ;
• Les sinistres en cours précédemment couverts par d’autres organismes (IONIS, Groupe Mornay, AG2r, GAN, IPECA…) restent indemnisées par ces organismes sur la base des montants atteints au 30 juin 2009 ;

● Les Cotisations brutes perçues au titre du 2ème semestre 2009, s’élèvent à 14.907.623 euros

● Le nombre de décès survenus au cours du deuxième semestre 2009 est de 36 décès, entre le 1er juillet et le 31/12/2009 ;

● Le nombre d’incapacités de travail survenues entre le 1er juillet et le 31 juillet 2009 est de 285 ;

● Les invalidités faisant suite à des incapacités survenues au cours du second semestre 2009 :

• 3 dossiers d’invalidité 1ère catégorie
• 4 dossiers d’invalidité 2ème catégorie

Bilan du Régime Frais de santé, deuxième semestre 2009

Adhésion Frais de santé

A fin décembre 2009, la situation des adhésions Frais de santé est la suivante :

● Statistiques Adhésions Frais de santé

• Ma Prévoyance Santé : 22 %
• Ma Prévoyance Santé Option : 78 %

• Répartition des adhésions par catégorie de cotisations :

▪ Isolé : 37 %
▪ Duo : 21 %
▪ Famille : 42 %

● Dispenses et Dérogation d’adhésions au Régime Frais de santé au 31 mai 2010

• 3,38 % des salariés sont dispensés de cotisations pour les raisons suivantes :

▪ Conjoints groupe : 2,77 %
▪ Temps partiel :
▪ Employeurs multiples : 1 personne
▪ CDD : 0,60 %

• 7,27 % des salariés cotisent en Isolé de manière dérogatoire (conjoint et enfants déjà couverts par un régime obligatoire ;

Conséquence : 21% des salariés cotisent en catégorie « Isolé »

● Dérogation pour les CDD

• Les CDD peuvent bénéficier d’une dispense d’adhésion :

▪ S’ils en font la demande par écrit dans le mois suivant leur embauche ;
▪ S’ils produisent un justificatif d’une couverture souscrite par ailleurs.

• 1548 CDD et contrats d’alternance au 30/04/2010

13,5 % bénéficient de cette dérogation

Compte de résultats 2009 - Frais de santé

● Cotisations brutes au titre de 2009

• L’encaissement des cotisations brutes et allégement de cotisations salariales au titre de 2009 pour l’ensemble des régimes (Ma Prévoyance + Option) s’élèvent 24.218.864 d’euros.

• Les prestations totales, pour l’ensemble des régimes (Ma Prévoyance Santé + Option) s élèvent à 14.630.171 euros.
Une provision de 3.072.336 euros au 31/12/2009 est faite sur les prestations payées en 2009.

• Les Frais de gestion, s’élèvent à 2.299.593 euros

● Fonds de solidarités

Il est crédité de 480.268 euros au 31/12/2009.

● Les réserves

Les réserves antérieures au 01/07/2009, transférées dans le régime s’élèvent à 2.500.000 euros, dont 600.00 euros sont affectées au fonds social.

Régime Frais de santé destiné aux retraités

● Adhésion au 30 juin 2010

• La période d’adhésion des anciens retraités s’est terminée au 30 juin 2010.
• Par dérogation, des modalités d’adhésion spécifique ont été convenues aux conditions suivantes :

▪ Acceptation des adhésions au 30/06/2010 avec date d’effet au 01/01/2011 au plus tard ;

▪ Sur justification de l’assureur actuel de l’impossibilité de résilier au 30 juin 2010 et communication de la date de résiliation effective du contrat en cours.

● Statistiques d’adhésions

▪ 7662 retraités ont adhéré au régime
▪ Ce qui représente 12219 bénéficiaires

Evolutions intervenue depuis le 1er juillet 2009

Parmi les évolutions intervenues depuis le 1er juillet 2009, celles relatives à la liste des médicaments remboursés à 15 % par la Sécurité Sociale ont été publiées au Journal Officiel du 16 avril 2010.

La liste comporte 153 médicaments

Ces médicaments remboursés à 15 % ont une vignette orange.

Pour l’instant, la Commission de Suivi a décidé de maintenir, pour cette liste de médicaments, une prise en charge à hauteur de 100 % de la BR.

Les répercussions sur le régime Frais de santé ne sont pas encore mesurables.

Analyse et position de l’UNSA SAFRAN

La Prévoyance Groupe SAFRAN est un acquis social important pour les salariés du Groupe. C’est le résultat d’une volonté partagée par la Direction et les Syndicats du Groupe SAFRAN ; chacune des deux parties ayant joué son rôle. Au final, ce fut un bon résultat pour les salariés de toutes les sociétés du Groupe SAFRAN. Le premier bilan qui vient d’être présenté en témoigne.

Ce bilan de la première année d’application, juillet 2009/juillet 2010, a été fait seulement sur le premier semestre de 2009, soit, seulement 6 mois. Une période trop courte pour pouvoir faire une analyse significative et porter des jugements.

Cependant, il y a un point, sur lequel l’UNSA SAFRAN exprime son grand étonnement et entend en savoir davantage. C’est celui du constat fait sur le niveau atteint par les Frais de gestion, qui s’élève à 2.299.593 euros pour une cotisation de 24.218.864 euros. Ceci nous semble être un problème.

L’UNSA SAFRAN souhaite avoir une explication et le détail de la somme de 2.299.593 euros affectée au titre des Frais de gestion.

A cet effet, l’UNSA Groupe SAFRAN écrit au DRH du Groupe SAFRAN, Jean-Luc BERARD pour avoir des détails sur ce chiffre et les opérations qui sont affectées à ce poste Frais de santé.

Libres ensemble et autonomes !

Vendredi 3 septembre 2010, réunis en Assemblée Générale Constitutive, les deux premiers Syndicats des deux sociétés du Groupe SAFRAN : Snecma et Sagem Défense Sécurité ont crée le Syndicat UNSA SAFRAN.

Une création qui ouvre la voie au sein du Groupe SAFRAN d’un syndicalisme de terrain, ancré sur les réalités, proche des salariés et hors des appareils syndicaux classiques.

Avec vous, salariés, l’UNSA change le syndicalisme !

Flash back

Il y a un an, nous croyions que nous étions libres, en réalité, oh ! Surprise, nous avons constaté à nos dépends que nous ne l’étions pas. Nous croyions appartenir jusque-là à un Syndicat démocratique, pour constater qu’en réalité il ne l’était pas.

Alors, nous avons tiré les conséquences d’un tel constat et avons tous, quitté ce syndicat pour créer au sein de notre établissement, Snecma Evry-Corbeil, l’UNSA. Presque concomitamment, ce fut également le cas, à Snecma Villaroche. Ceci est du passé.

Les personnes qui souhaiteraient en savoir davantage à ce sujet peuvent lire le seul article que nous avons consacré à cet événement qui n’est en réalité qu’un épiphénomène.

Dès le mardi 1er décembre 2009, nous avions crée dans le cadre des nouvelles règles sur la représentativité, le Syndicat UNSA Snecma, notre numéro OSA (Organisation Syndicale Adhérente) à l’UNSA est 673.

Ainsi, au deuxième anniversaire de cette création, c’est ce Syndicat UNSA Snecma qui aura la responsabilité de la désignation de tous les mandatés : Délégué Syndical et Représentant Syndical dans les 10 établissements qui constituent la société Snecma.

Vendredi 3 septembre 2010, nous avons crée le Syndicat UNSA SAFRAN.

Au deuxième anniversaire de cette création, c’est ce Syndicat qui aura désormais la responsabilité de désigner les mandatés centraux UNSA : Délégués Syndicaux Centraux, Représentants Syndicaux au CCE des 25 sociétés du Groupe SAFRAN, le RS au Comité de Groupe et Coordinateurs syndicaux.

Ainsi, la boucle sera bouclée au niveau du Groupe SAFRAN. Les salariés appartenant à l’UNSA dans le Groupe SAFRAN seront désormais affranchis des appareils syndicaux classiques existant avec leur horde d’apparatchiks, déconnectés du terrain et volant dans des sphères qui n’ont rien à voir avec le terrain où le Syndicat UNSA SAFRAN vit au milieu et à côté des salariés qu’il représente.

Et maintenant !

C’est l’occasion pour les Hommes et les Femmes des sociétés du Groupe SAFRAN qui veulent que les choses ne restent plus en état de les faire changer en s’engageant vraiment. Car, avec la Loi du 20 juillet 2008 qui a institué les nouvelles règles sur la représentativité des Syndicats en France, c’est tout le panorama syndical qui va éclater ; Et adieu ! Le pluralisme syndical.

L’UNSA SAFRAN en appelle à tous les salariés des sociétés du Groupe SAFRAN

Qui sommes-nous vraiment ?

Comme l’UNSA, le Syndicat UNSA SAFRAN est réformiste, laïc et autonome, indépendant de tout parti politique.

Notre ligne de conduite au sein du Groupe SAFRAN ne changera pas par rapport à ce que nous avons toujours été, basée sur le dialogue et la négociation, la grève, comme ultime solution face à une situation de blocage.

Le Syndicat UNSA SAFRAN s’adresse ici à tous les salariés des 25 sociétés du Groupe SAFRAN et de leurs établissements pour qu’ils rejoignent ce Syndicat. Ce Syndicat UNSA SAFRAN est le leur !

Chacune des 25 sociétés peut créer en son sein son propre Syndicat UNSA avec son Conseil et son Bureau.

Peuvent également adhérer au Syndicat UNSA SAFRAN, des Sections ; créées au sein des établissements de ces 25 sociétés, dans l’attente de la création de leur propre Syndicat autonome.

Il est également prévu dans les Statuts du Syndicat UNSA SAFRAN, des adhésions en isolé, dans l’attente de la création de leur Section, puis de leurs propres Syndicats autonomes et Libres.

Pour toute information, n’hésitez pas à contacter :

Madame Elena NECHEPORENKO, Secrétaire Générale Tél. : +33 6 79 20 40 74
Monsieur Carlos RAMOS, Secrétaire Adjoint Tél. : +33 6 83 88 76 48

Dansou GBENOUVO, Membre du bureau Tél. : +33 6 08 25 62 71